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Marques déposées par madame Andrée SFEIR née LHOMME de nationalité française
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MODECOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODECOM
Madame Andrée SFEIR née LHOMME de nationalité française

Numéro de dépôt :
1386709
Date de dépôt :
07/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/07/1996

Présentation de la marque MODECOM

Déposée le 7 juillet 1986 par madame Andrée SFEIR née LHOMME de nationalité française auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Andrée SFEIR née LHOMME de nationalité française domicilié(e) 90, avenue Georges Clémenceau, 78110 LE VESINET,agissant au nom et pour le compte de la Société MODECOM (SARL) en formation 107, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque MODECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODECOM est expirée depuis le 7 juillet 1996.

Andrée SFEIR née LHOMME de nationalité française a également déposé les autres marques suivantes : PATTE TENDRE


Madame Andrée SFEIR née LHOMME de nationalité française - 90, avenue Georges Clémenceau, 78110 LE VESINET,agissant au nom et pour le compte de la Société MODECOM (SARL) en formation 107, boulevard Malesherbes, 75008 PARIS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

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